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Fields

NameDescription

token
String

Token ayant une durée de validité de 10s

downloadLink
String

Lien de téléchargement

IncomingWasteV2

Déchet entrant: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884574. Les champs notés "Extra" ne figurent pas dans l'arrêté registre.

Fields

NameDescription

id
ID!

source
RegistryV2ExportSource!

publicId
String

bsdId
ID

Le numéro du ou des bordereaux de suivi de déchets mentionnés aux articles R. 541-45 du code de l'environnement et R. 1335-4 du code de la santé publique https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000006839119&dateTexte=&categorieLien=cid https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=&categorieLien=cid

reportAsSiret
String

createdAt
DateTime

Extra - Date de création du bordereau

updatedAt
DateTime

Extra - Date de dernière modification du bordereau

transporterTakenOverAt
DateTime

destinationReceptionDate
DateTime

Date de réception du déchet

weighingHour
String

destinationOperationDate
DateTime

Extra - Date de réalisation de l'opération

bsdType
BsdType

Extra - Type de bordereau

bsdSubType
BsdSubType

Extra - Sous-type de bordereau (Initial, Annexe 1, Groupement etc.)

customId
String

Extra - Identifiant secondaire du bordereau (BSDD uniquement)

status
String

Extra - Statut du bordereau

wasteDescription
String

Dénomination usuelle du déchet

wasteCode
String

Code du déchet entrant au regard l'article R. 541-7 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032191751/

wasteIsDangerous
Boolean

Extra - Certains déchets avec un code déchet sans astérisque peuvent, selon les cas, être dangereux ou non dangereux.

wastePop
Boolean

S'il s'agit de déchets POP au sens de l'article R. 541-8 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000006839071&dateTexte=&categorieLien=cid

wasteCodeBale
String

weight
Float

La quantité de déchet sortant en tonne

initialEmitterCompanyName
String

La raison sociale du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterCompanySiret
String

Le numéro SIRET du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterCompanyAddress
String

L'adresse du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterCompanyPostalCode
String

Le code postal du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterCompanyCity
String

La ville du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterCompanyCountry
String

Le pays (isoCode) du producteur initial du déchet - optionnel lorsque les déchets proviennet de plusieurs producteurs

initialEmitterMunicipalitiesNames
[String!]

initialEmitterMunicipalitiesInseeCodes
[String!]

emitterCompanyIrregularSituation
Boolean

Indique si l'émetteur est en situation irrégulière

emitterCompanyName
String

La raison sociale de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyGivenName
String

Le nom usuel de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanySiret
String

Le numéro SIRET de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyAddress
String

L'adresse de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyPostalCode
String

Le code postal de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyCity
String

La ville de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyCountry
String

Le pays de l'établissement expéditeur des déchets

emitterCompanyMail
String

Extra - Adresse email de contact de l'expéditeur du déchet

emitterPickupsiteName
String

Le nom du point de prise en charge lorsqu'il se distingue du nom de l'établissement

emitterPickupsiteAddress
String

L'adresse de prise en charge lorsqu'elle se distingue de l'adresse de l'établissement expéditeur des déchets

emitterPickupsitePostalCode
String

Le code postal de prise en charge

emitterPickupsiteCity
String

La ville de prise en charge

emitterPickupsiteCountry
String

Le pays de prise en charge

workerCompanyName
String

Extra - La raison sociale de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

workerCompanySiret
String

Extra - Le numéro SIRET de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

workerCompanyAddress
String

Extra - L'adresse de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

workerCompanyPostalCode
String

Extra - Le code postal de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

workerCompanyCity
String

Extra - La ville de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

workerCompanyCountry
String

Extra - Le pays de l'entreprise de travaux (amiante uniquement)

parcelCities
[String!]

La ville de localisation de la/des parcelles

parcelInseeCodes
[String!]

Le code INSEE de la/des parcelles

parcelNumbers
[String]

Le numéro identifiant la/les parcelles, sous la forme 'préfixe-section-n° de parcelle'. Une parcelle peut être localisée par son numéro ou par ses coordonnées, donc cette liste peut contenir des valeurs null si certaines parcelles sont localisées par coordonnées.

parcelCoordinates
[String]

Les coordonnées Lat/Long de la/des parcelles au format WGS 84 sous la forme 'N latitude E longitude'. Une parcelle peut être localisée par son numéro ou par ses coordonnées, donc cette liste peut contenir des valeurs null si certaines parcelles sont localisées par leur numéro.

sisIdentifiers
[String]

ecoOrganismeName
String

la raison sociale de l'éco-organisme si le déchet est pris en charge par un éco-organisme mis en place dans le cadre d'une filière à responsabilité élargie du producteur définie à l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000006834455&dateTexte=&categorieLien=cid

ecoOrganismeSiret
String

Le N°SIREN l'éco-organisme si le déchet est pris en charge par un éco-organisme mis en place dans le cadre d'une filière à responsabilité élargie du producteur définie à l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000006834455&dateTexte=&categorieLien=cid

traderCompanyName
String

La raison sociale du négociant si le déchet est géré par un négociant

traderCompanySiret
String

Le N°SIRET du négociant si le déchet est géré par un négociant

traderRecepisseNumber
String

Le numéro de récépissé du négociant mentionné à l'article R. 541-56 du code de l'environnement si le déchet est géré par un négociant

traderCompanyMail
String

L'adresse email du contact du négociant

brokerCompanyName
String

La raison sociale du courtier si le déchet est géré par un courtier

brokerCompanySiret
String

Le N°SIRET du courtier si le déchet est géré par un courtier

brokerRecepisseNumber
String

Le numéro de récépissé du courtier mentionné à l'article R. 541-56 du code de l'environnement si le déchet est géré par un courtier

brokerCompanyMail
String

L'adresse email du contact du courtier

isDirectSupply
Boolean

Approvisionnement direct (pipeline, convoyeur)

transporter1CompanyName
String

La raison sociale du transporteur

transporter1CompanyGivenName
String

Le nom usuel du transporteur

transporter1CompanySiret
String

Le N°SIRET du transporteur ou numéro de TVA le cas échéant

transporter1CompanyAddress
String

L'adresse du transporteur

transporter1CompanyPostalCode
String

Le code postal du transporteur

transporter1CompanyCity
String

La ville du transporteur

transporter1CompanyCountry
String

Le pays du transporteur

transporter1RecepisseIsExempted
Boolean

Exemption de récépissé transporteur

transporter1RecepisseNumber
String

Le numéro de récépissé du trasnporteur mentionné à l'article R. 541-53 du code de l'environnement

transporter1TransportMode
TransportMode

Le mode de transport utilisé par le transporteur

transporter1CompanyMail
String

Adresse email de contact du transporteur

transporter2CompanyName
String

La raison sociale du transporteur n°2 (en cas de transport multimodal)

transporter2CompanyGivenName
String

Le nom usuel du transporteur n°2 (en cas de transport multimodal)

transporter2CompanySiret
String

Le N°SIRET du transporteur n°2 ou numéro de TVA le cas échéant (en cas de transport multimodal)

transporter2CompanyAddress
String

L'adresse du transporteur n°2 (en cas de transport multi-modal)

transporter2CompanyPostalCode
String

Le code postal du transporteur n°2 (en cas de transport multi-modal)

transporter2CompanyCity
String

La ville du transporteur n°2 (en cas de transport multi-modal)

transporter2CompanyCountry
String

Le pays du transporteur n°2 (en cas de transport multi-modal)

transporter2RecepisseIsExempted
Boolean

Extra - Exemption de récépissé transporteur n°2

transporter2RecepisseNumber
String

Le récepissé transporteur n°2 (en cas de transport multimodal)

transporter2TransportMode
TransportMode

Le mode de transport utilisé par le transporteur n°2 (en cas de transport multimodal)

transporter2CompanyMail
String

Extra - Adresse email de contact du transporteur n°2

transporter3CompanyName
String

La raison sociale du transporteur n°3 (en cas de transport multimodal)

transporter3CompanyGivenName
String

Le nom usuel du transporteur n°3 (en cas de transport multimodal)

transporter3CompanySiret
String

Le N°SIRET du transporteur n°3 ou numéro de TVA le cas échéant (en cas de transport multimodal)

transporter3CompanyAddress
String

L'adresse du transporteur n°3 (en cas de transport multi-modal)

transporter3CompanyPostalCode
String

Le code postal du transporteur n°3 (en cas de transport multi-modal)

transporter3CompanyCity
String

La ville du transporteur n°3 (en cas de transport multi-modal)

transporter3CompanyCountry
String

Le pays du transporteur n°3 (en cas de transport multi-modal)

transporter3RecepisseIsExempted
Boolean

Extra - Exemption de récépissé transporteur n°3

transporter3RecepisseNumber
String

Le récepissé transporteur n°3 (en cas de transport multimodal)

transporter3TransportMode
TransportMode

Le mode de transport utilisé par le transporteur n°3 (en cas de transport multimodal)

transporter3CompanyMail
String

Extra - Adresse email de contact du transporteur n°3

transporter4CompanyName
String

La raison sociale du transporteur n°4 (en cas de transport multimodal)

transporter4CompanyGivenName
String

Le nom usuel du transporteur n°4 (en cas de transport multimodal)

transporter4CompanySiret
String

Le N°SIRET du transporteur n°4 ou numéro de TVA le cas échéant (en cas de transport multimodal)

transporter4CompanyAddress
String

L'adresse du transporteur n°4 (en cas de transport multi-modal)

transporter4CompanyPostalCode
String

Le code postal du transporteur n°4 (en cas de transport multi-modal)

transporter4CompanyCity
String

La ville du transporteur n°4 (en cas de transport multi-modal)

transporter4CompanyCountry
String

Le pays du transporteur n°4 (en cas de transport multi-modal)

transporter4RecepisseIsExempted
Boolean

Extra - Exemption de récépissé transporteur n°4

transporter4RecepisseNumber
String

Le récepissé transporteur n°4 (en cas de transport multimodal)

transporter4TransportMode
TransportMode

Le mode de transport utilisé par le transporteur n°4 (en cas de transport multimodal)

transporter4CompanyMail
String

Extra - Adresse email de contact du transporteur n°4

transporter5CompanyName
String

La raison sociale du transporteur n°5 (en cas de transport multimodal)

transporter5CompanyGivenName
String

Le nom usuel du transporteur n°5 (en cas de transport multimodal)

transporter5CompanySiret
String

Le N°SIRET du transporteur n°5 ou numéro de TVA le cas échéant (en cas de transport multimodal)

transporter5CompanyAddress
String

L'adresse du transporteur n°5 (en cas de transport multi-modal)

transporter5CompanyPostalCode
String

Le code postal du transporteur n°5 (en cas de transport multi-modal)

transporter5CompanyCity
String

La ville du transporteur n°5 (en cas de transport multi-modal)

transporter5CompanyCountry
String

Le pays du transporteur n°5 (en cas de transport multi-modal)

transporter5RecepisseIsExempted
Boolean

Extra - Exemption de récépissé transporteur n°5

transporter5RecepisseNumber
String

Le récepissé transporteur n°5 (en cas de transport multimodal)

transporter5TransportMode
TransportMode

Le mode de transport utilisé par le transporteur n°5 (en cas de transport multimodal)

transporter5CompanyMail
String

Extra - Adresse email de contact du transporteur n°5

wasteAdr
String

Extra - Dans le cas de déchets dangereux, selon le cas, le code transport lié aux réglementations internationales relatives au transport international des marchandises dangereuses par route, au transport international ferroviaire des marchandises dangereuses, au transport de matières dangereuses sur le Rhin, ou au transport maritime de marchandises dangereuses

nonRoadRegulationMention
String

Mention au titre des règlements RID, ADNR, IMDG

destinationCap
String

Extra - N° de CAP (Certificat d'acceptation préalable)

wasteDap
String

destinationCompanyName
String

La raison sociale de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanyGivenName
String

Le nom usuel de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanySiret
String

Le N°SIRET de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanyAddress
String

L'adresse de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanyPostalCode
String

Le code postal de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanyCity
String

La ville de l'établissement vers lequel le déchet est expédié

destinationCompanyMail
String

Extra - L'adresse email du contact de l'établissement de destination

destinationReceptionAcceptationStatus
WasteAcceptationStatus

Extra - Statut d'acceptation du déchet

destinationReceptionWeight
Float

La quantité de déchet entrant exprimée en tonne

destinationReceptionRefusedWeight
Float

La quantité de déchet entrant refusée exprimée en tonne

destinationReceptionAcceptedWeight
Float

La quantité de déchet entrant acceptée exprimée en tonne

destinationReceptionWeightIsEstimate
Boolean

destinationReceptionVolume
Float

destinationPlannedOperationCode
String

Le code du traitement qui va être opéré dans l'installation vers laquelle le déchet est expédié, selon les annexes I et II de la directive 2008/98/CE relative aux déchets ;

destinationOperationMode
OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

destinationOperationCode
String

Le code du traitement qui va être opéré dans l'établissement selon les annexes I et II de la directive 2008/98/CE relative aux déchets

destinationHasCiterneBeenWashedOut
Boolean

Charte citerne - Est-ce que la citerne a été rincée ou non?

destinationOperationNoTraceability
Boolean

Extra - Autorisation par arrêté préfectoral, à la perte d'identification de la provenance à l'origine

declarationNumber
String

movementNumber
String

notificationNumber
String

N° de notification

nextOperationCode
String

Code d'opération ultérieure prévue

isUpcycled
Boolean

destinationParcelInseeCodes
[String]

destinationParcelNumbers
[String]

destinationParcelCoordinates
[String]

PageInfo

Fields

NameDescription

startCursor
String

endCursor
String

hasNextPage
Boolean!

hasPreviousPage
Boolean!

RegistryCompany

Fields

NameDescription

name
String

Raison sociale de l'établissement

givenName
String

Nom de l'établissement

siret
String

SIRET de l'établissement

orgId
String

SIRET ou num de TVA de l'établissement

RegistryImport

Fields

NameDescription

id
ID!

createdAt
DateTime!

updatedAt
DateTime!

status
RegistryImportStatus!

type
RegistryImportType!

s3FileKey
String!

originalFileName
String!

numberOfErrors
Int!

numberOfInsertions
Int!

numberOfEdits
Int!

numberOfCancellations
Int!

numberOfSkipped
Int!

createdBy
User!

associations
[RegistryImportAssociation!]!

RegistryImportAssociation

Fields

NameDescription

reportedFor
RegistryCompany!

reportedAs
RegistryCompany!

RegistryImportConnection

Fields

NameDescription

totalCount
Int!

pageInfo
PageInfo!

edges
[RegistryImportEdge!]!

RegistryImportEdge

Fields

NameDescription

cursor
String!

node
RegistryImport!

RegistryV2Export

Fields

NameDescription

id
ID!

createdAt
DateTime!

updatedAt
DateTime!

createdBy
User!

status
RegistryV2ExportStatus!

delegate
RegistryCompany

delegateSirets
String

sirets
[String!]!

companies
[RegistryCompany!]!

registryType
RegistryV2ExportType!

wasteTypes
[WasteType!]

wasteCodes
[String!]

declarationType
DeclarationType!

startDate
DateTime!

endDate
DateTime

format
FormsRegisterExportFormat!

RegistryV2ExportConnection

Fields

NameDescription

totalCount
Int!

pageInfo
PageInfo!

edges
[RegistryV2ExportEdge!]!

RegistryV2ExportEdge

Fields

NameDescription

cursor
String!

node
RegistryV2Export!

SignedUrlResponse

Fields

NameDescription

fileKey
String!

signedUrl
String!

SsdWasteV2

Fields

NameDescription

id
ID!

source
RegistryV2ExportSource!

publicId
String!

reportForSiret
String!

reportForName
String!

reportForAddress
String!

reportForCity
String!

reportForPostalCode
String!

reportAsSiret
String

weightValue
Float!

weightIsEstimate
Boolean!

volume
Float

useDate
DateTime

dispatchDate
DateTime

wasteCode
String!

wasteDescription
String!

wasteCodeBale
String

secondaryWasteCodes
[String!]!

secondaryWasteDescriptions
[String!]!

product
String

processingDate
DateTime!

processingEndDate
DateTime

destinationType
String

destinationOrgId
String

destinationName
String

destinationAddress
String

destinationPostalCode
String

destinationCity
String

destinationCountryCode
String

operationCode
String!

operationMode
OperationMode

administrativeActReference
String!

User

Représente un utilisateur sur la plateforme Trackdéchets

Fields

NameDescription

id
ID!

Identifiant opaque

email
String!

Email de l'utiliateur

name
String

Nom de l'utilisateur

isAdmin
Boolean

Qualité d'administrateur. Rôle reservé aux agents de l'administration

phone
String

Numéro de téléphone de l'utilisateur

featureFlags
[String!]!

Liste des fonctionnalités optionelles activées