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Enums

BsdSubType

Values

ValueDescription
INITIAL

Initial

TOURNEE

Tournée dédiée

APPENDIX1

Annexe 1

APPENDIX2

Annexe 2

TEMP_STORED

Entreposage provisoire

COLLECTION_2710

Collecte en déchetterie

GATHERING

Groupement

GROUPEMENT

Regroupement

RESHIPMENT

Réexpédition

RECONDITIONNEMENT

Reconditionnement

SYNTHESIS

Synthèse

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

DeclarationType

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

UNKNOWN

Aucun mode renseigné. Cas particulier pour des données importées

RegistryDownloadTarget

Values

ValueDescription
ERROR_FILE
IMPORT_FILE

RegistryImportStatus

Values

ValueDescription
PENDING
STARTED
SUCCESSFUL
PARTIALLY_SUCCESSFUL
FAILED
CANCELED

RegistryImportType

Type d'import au registre

Values

ValueDescription
SSD

Sortie de statut de déchet

INCOMING_WASTE

Déchet dangereux et non dangereux entrants

INCOMING_TEXS

Terres excavées et sédiments entrants

OUTGOING_WASTE

Déchet dangereux et non dangereux sortants

OUTGOING_TEXS

Terres excavées et sédiments sortants

RegistryLineReason

Type de raison pour spécifier si la ligne doit être modifiée ou supprimée

Values

ValueDescription
EDIT

Spécifie que la ligne doit être modifiée dans le registre

CANCEL

Spécifie que la ligne doit être supprimée du registre

RegistryV2ExportSource

Source de la ligne de registre

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Déclaration au registre

RegistryV2ExportStatus

Values

ValueDescription
PENDING
STARTED
SUCCESSFUL
FAILED
CANCELED

RegistryV2ExportType

Type de registre

Values

ValueDescription
SSD

Registre Sortie de statut de déchet.

OUTGOING

Registre sortant. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884583

INCOMING

Registre entrant. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date de réception du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884574

TRANSPORTED

Registre de transport. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884592

MANAGED

Registre de gestion. Registre réglementaire, les déchets apparaissent à partir du moment où l'enlèvement a été signé et sont triés par date d'enlèvement du déchet (la date d'acquisition ou de début de gestion du déchet n'apparaissant pas sur les bordereaux de suivi de déchet, il n'est pas possible de trier le registre suivant cette date). https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884599

ALL

Registre exhaustif. Registre qui n'est pas réglementaire et qui est indépendant des autres registres. Il permet d'exporter un nombre d'informations conséquent sur l'ensemble des bordereaux sur lesquels un acteur a été visé à partir du moment où l'enlèvement a été signé. Dans cet export, les bordereaux sont triés par date d'enlèvement du déchet.

RegistryV2ExportWasteType

Type de déchets

Values

ValueDescription
DND

Déchets non dangereux

DD

Déchets dangereux

TEXS

Terres et sédiments

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

UNKNOWN

Non renseigné. Cas particulier pour des données importés

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel

WasteType

Type de déchets autorisé pour une rubrique

Values

ValueDescription
INERTE

Déchet inerte

NOT_DANGEROUS

Déchet non dangereux

DANGEROUS

Déchet dangereux