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Hiérarchie des modes de traitement

La réglementation registre impose de connaitre le mode de traitement au regard de la hiérarchie des modes de traitement qui sont :

  • La réutilisation
  • Le recyclage et les autres formes de valorisation de la matière
  • La valorisation énergétique
  • L'élimination (incinération sans valorisation énergétique et stockage en décharge)

Les BSDs ont donc un champ qui permet de renseigner le mode de traitement choisi :

  • BSDD, BSDA, BSDASRI, BSVHU : destinationOperationMode
  • BSFF : packaging.operationMode

Les modes de traitement dépendent directement du code de traitement sélectionné. Voici les correspondances possibles :

CodeÉliminationRéutilisationRecyclageValorisation énergétiqueAutres valorisations
D1X
D2X
D3X
D4X
D5X
D7X
D8X
D9
D9FX
D10X
D11X
D12X
D13
D14
D15
R0X
R1X
R2XXX
R3XXX
R4XXX
R5XXX
R6XX
R7XXX
R8XX
R9XXX
R10XX
R11XXX
R12
R13