Hiérarchie des modes de traitement
La réglementation registre impose de connaitre le mode de traitement au regard de la hiérarchie des modes de traitement qui sont :
- La réutilisation
- Le recyclage et les autres formes de valorisation de la matière
- La valorisation énergétique
- L’élimination (incinération sans valorisation énergétique et stockage en décharge)
Les BSDs ont donc un champ qui permet de renseigner le mode de traitement choisi:
- BSDD, BSDA, BSDASRI, BSVHU:
destinationOperationMode - BSFF:
packaging.operationMode
Les modes de traitement dépendent directement du code de traitement sélectionné. Voici les correspondances possibles:
- D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9, D9F, D10, D11, D12: Elimination
- R0: Réutilisation
- R1: Valorisation énergétique
- R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
- R6, R8, R10: Recyclage
- D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.