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Enums

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

BsffOperationCode

Liste des codes de traitement possible.

Values

ValueDescription
R1

Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie

R2

Récupération ou régénération des solvants

R3

Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques)

R5

Recyclage ou récupération d’autres matières inorganiques

R12

Échange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R1 à R11

R13

Stockage de déchets préalablement à l’une des opérations R1 à R12 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production).

D10

Incinération à terre

D13

Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D1 à D12

D14

Reconditionnement préalablement à l’une des opérations numérotées D1 à D13

D15

Stockage préalablement à l’une des opérations D1 à D14 (à l’exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production).

BsffPackagingType

Représente les différents types de contenants possibles

Values

ValueDescription
BOUTEILLE

Bouteille de récupération, de transfert, etc

CONTENEUR

Conteneur de récupération, de transfert, etc

CITERNE

Citerne

AUTRE

Autre, à préciser via le paramètre other

BsffSignatureType

Liste des différentes signatures possibles.

Values

ValueDescription
EMISSION

Signature de l'émetteur, avant enlèvement.

TRANSPORT

Signature du transporteur, lors de l'enlèvement.

RECEPTION

Signature de la destination, lors de la réception.

ACCEPTATION

Signature de la destination, lors de l'acceptation

OPERATION

Signature de la destination, lors du traitement.

BsffStatus

Statut qui résume là où en est le BSFF dans son parcours.

Values

ValueDescription
INITIAL

Statut initial à la création d'un BSFF. Le BSFF ne comporte aucune signature.

SIGNED_BY_EMITTER

Le BSFF a été signé par l'émetteur.

SENT

Le BSFF a été signé par le transporteur.

RECEIVED

Le BSFF a été réceptionné par l'installation de destination. Les contenants sont en attente d'acceptation ou de refus.

ACCEPTED

Tous les contenants du BSFF ont été acceptés et sont en attente de traitement.

REFUSED

Tous les contenants du BSFF ont été refusés.

PARTIALLY_REFUSED

Une partie des contenants a été refusée, l'autre partie acceptée. Les contenants acceptés n'ont pas encore été traités.

INTERMEDIATELY_PROCESSED

Une partie des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un groupement, reconditionnement ou un entreposage provisoire et sont attente d'un traitement final (régénération ou destruction). Les autres contenants acceptés ont subi un traitement final.

PROCESSED

Tous les fluides des contenants acceptés présents sur le BSFF ont subi un traitement final (régénération ou destruction)

BsffType

Représente les différents types de BSFF possibles.

Values

ValueDescription
COLLECTE_PETITES_QUANTITES

À utiliser dans le cas d'un opérateur qui collecte des déchets dangereux de fluides frigorigènes (ou autres déchets dangereux de fluides) lors d'opérations sur les équipements en contenant de ses clients.

TRACER_FLUIDE

À utiliser lors de l'émission d'un BSFF par un autre détenteur de déchet.

GROUPEMENT

À utiliser dans le cas d'un groupement de plusieurs contenants sur une installation de tri transit regroupement.

RECONDITIONNEMENT

À utiliser dans le cas d'un reconditionnement de plusieurs contenants dans un plus grand contenant sur une installation de tri transit regroupement.

REEXPEDITION

À utiliser dans le cas d'une réexpédition d'un ou plusieurs contenants après transit sur une installation de tri, transit, regroupement.

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Values

ValueDescription
ROAD
RAIL
AIR
RIVER
SEA
OTHER

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel