Enums

BsdType

Values

Value	Description
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

Consistence

Consistance du déchet

Values

Value	Description
SOLID	Solide
LIQUID	Liquide
GASEOUS	Gazeux
DOUGHY	Pâteux

EmitterType

Types d'émetteur de déchet (choix multiple de la case 1)

Values

Value	Description
PRODUCER	Producteur de déchet
OTHER	Autre détenteur
APPENDIX1	Collecteur de petites quantités de déchets relevant de la même rubrique
APPENDIX1_PRODUCER	Producteur d'un déchet collecté dans le cadre d'une annexe 1
APPENDIX2	Personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance des déchets reste identifiable

FormRole

Values

Value	Description
TRANSPORTER	Les BSD's dont je suis transporteur
RECIPIENT	Les BSD's dont je suis la destination de traitement
EMITTER	Les BSD's dont je suis l'émetteur
TRADER	Les BSD's dont je suis le négociant
BROKER	Les BSD's dont je suis le courtier
ECO_ORGANISME	Les BSD's dont je suis éco-organisme
INTERMEDIARY	Les BSD's dont je suis intermédiare

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

Value	Description
CSV	Fichier csv
XLSX	Fichier Excel

FormsRegisterExportType

Modèle de registre réglementaire tels que décrits dans l'arrêté du 29 février 2012 fixant le contenu des registres mnetionnées aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025454959&categorieLien=id

Values

Value	Description
ALL	Registre exhaustif, déchets entrants et sortants
OUTGOING	Registre producteur, déchets sortants Art 1: Les exploitants des établissements produisant ou expédiant des déchets tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets sortants.
INCOMING	Registre traiteur, TTR Art 2: Les exploitants des installations de transit, de regroupement ou de traitement de déchets, notamment de tri, établissent et tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets entrants.
TRANSPORTED	Registre transporteur Art 3: Les transporteurs et les collecteurs de déchets tiennent à jour un registre chronologique des déchets transportés ou collectés.
TRADED	Registre négociants Art 4: Les négociants tiennent à jour un registre chronologique des déchets détenus.
BROKERED	Registre courtier

FormStatus

Différents statuts d'un BSD au cours de son cycle de vie

Values

Value	Description
DRAFT	BSD à l'état de brouillon Des champs obligatoires peuvent manquer
SEALED	BSD finalisé Les champs sont validés pour détecter des valeurs manquantes ou erronnées
SIGNED_BY_PRODUCER	BSD signé par l'émetteur du bordereau
SENT	BSD envoyé vers l'établissement de destination
RECEIVED	BSD reçu par l'établissement de destination
ACCEPTED	BSD accepté par l'établissement de destination
PROCESSED	BSD dont les déchets ont été traités
FOLLOWED_WITH_PNTTD	BSD dont les déchets ont été traités en dehors de France sans rupture de traçabilité
AWAITING_GROUP	BSD en attente de regroupement
GROUPED	Regroupement effectué
NO_TRACEABILITY	Perte de traçabalité
REFUSED	Déchet refusé
TEMP_STORED	Déchet arrivé sur le site d'entreposage ou reconditionnement
TEMP_STORER_ACCEPTED	Déchet accepté par le site d'entreposage ou reconditionnement
RESEALED	Déchet avec les cadres 14-19 complétées (si besoin), prêt à partir du site d'entreposage ou reconditionnement
SIGNED_BY_TEMP_STORER	BSD signé par l'entreposage provisoire pour enlèvement
RESENT	Déchet envoyé du site d'entreposage ou reconditionnement vers sa destination de traitement
CANCELED	Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

• D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9, D9F, D10, D11, D12: Elimination
• R0: Réutilisation
• R1: Valorisation énergétique
• R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
• R6, R8, R10: Recyclage
• D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

Value	Description
REUTILISATION	Réutilisation
RECYCLAGE	Recyclage et autres formes de valorisation de la matière
VALORISATION_ENERGETIQUE	Valorisation énergétique
ELIMINATION	Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

Packagings

Type de packaging du déchet

Values

Value	Description
FUT	Fut
GRV	GRV
CITERNE	Citerne
BENNE	Benne
PIPELINE	Conditionné pour pipeline
AUTRE	Autre

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

Value	Description
REAL	Quantité réelle
ESTIMATED	Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
CANCELED	Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

Value	Description
EMITTER	L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet
ECO_ORGANISME	L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Values

Value	Description
ROAD
RAIL
AIR
RIVER
SEA
OTHER

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

Value	Description
ACCEPTED	Accepté en totalité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Refus partiel