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Enums

BsdSubType​

Values

ValueDescription
INITIAL

Initial

TOURNEE

Tournée dédiée

APPENDIX1

Annexe 1

APPENDIX2

Annexe 2

TEMP_STORED

Entreposage provisoire

COLLECTION_2710

Collecte en déchetterie

GATHERING

Groupement

GROUPEMENT

Regroupement

RESHIPMENT

Réexpédition

RECONDITIONNEMENT

Reconditionnement

SYNTHESIS

Synthèse

BsdType​

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

BsvhuDestinationType​

Values

ValueDescription
BROYEUR
DEMOLISSEUR

BsvhuIdentificationType​

Values

ValueDescription
NUMERO_ORDRE_REGISTRE_POLICE

Identification par n° d'ordre tels qu'ils figurent dans le registre de police

NUMERO_IMMATRICULATION

Identification par numéro d'immatriculation

NUMERO_FICHE_DROMCOM

Identification par numéro de fiche VHU DROMCOM

NUMERO_ORDRE_LOTS_SORTANTS

Déprécié, plus accepté sur les bsvhus créés après le 17/12/2024

BsvhuPackaging​

Values

ValueDescription
UNITE

En unités

LOT

En lots (identification par numéro de lot)

BsvhuStatus​

Values

ValueDescription
INITIAL
SIGNED_BY_PRODUCER
SENT
RECEIVED
PROCESSED
REFUSED

DeclarationType​

Type de déclaration

Values

ValueDescription
BSD

Bordereau

REGISTRY

Registre

ALL

Tous types

OperationMode​

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

AUTRES_VALORISATIONS

Autres valorisations

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

UNKNOWN

Aucun mode renseigné. Cas particulier pour des données importées

QuantityType​

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quantité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

RegistryExportFormat​

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

RevisionRequestApprovalStatus​

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus​

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor​

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

SignatureTypeInput​

Values

ValueDescription
EMISSION
TRANSPORT
RECEPTION
OPERATION

TransportMode​

Mode de transport

Values

ValueDescription
ROAD

Route

RAIL

Voie ferrée

AIR

Voie aérienne

RIVER

Voie fluviale

SEA

Voie maritime

OTHER
Deprecated: Utiliser isDirectSupply=true sans transporteur en cas d'acheminement direct par pipeline ou convoyeur

Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)

UNKNOWN

Non renseigné. Cas particulier pour des données importés

WasteAcceptationStatus​

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel

WasteType​

Type de déchets autorisé pour une rubrique

Values

ValueDescription
INERTE

Déchet inerte

NOT_DANGEROUS

Déchet non dangereux

DANGEROUS

Déchet dangereux