Enums

BsdSubType

Values

Value	Description
INITIAL	Initial
TOURNEE	Tournée dédiée
APPENDIX1	Annexe 1
APPENDIX2	Annexe 2
TEMP_STORED	Entreposage provisoire
COLLECTION_2710	Collecte en déchetterie
GATHERING	Groupement
GROUPEMENT	Regroupement
RESHIPMENT	Réexpédition
RECONDITIONNEMENT	Reconditionnement
SYNTHESIS	Synthèse

BsdType

Values

Value	Description
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

BspaohConsistence

Consistance du déchet

Values

Value	Description
SOLIDE	Solide
LIQUIDE	Liquide

BspaohPackagingAcceptationStatus

Acceptation d'un conditionnement

Values

Value	Description
PENDING	En attente de réception
ACCEPTED	Accepté
REFUSED	Refusé

BspaohPackagingType

Type de packaging du déchet

Values

Value	Description
RELIQUAIRE	Reliquaire
LITTLE_BOX	Petite boîte
BIG_BOX	Grosse boîte

BspaohQuantityType

Type de quantité

Values

Value	Description
REAL	Réelle
ESTIMATED	Estimée

BspaohSignatureType

Type de signature apposée

Values

Value	Description
EMISSION	Signature émetteur
TRANSPORT	Signature transporteur
DELIVERY	Signature dépôt du transporteur (optionelle)
RECEPTION	Signature réceptionn
OPERATION	Signature traitement

BspaohStatus

Statut du bordereau

Values

Value	Description
DRAFT	Bordereau brouillon
INITIAL	Bordereau dans son état initial
SIGNED_BY_PRODUCER	Signé par le producteur
SENT	Pris en charge par le transporteur
RECEIVED	Reçu
PROCESSED	Traité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Partiellement refusé
CANCELED	Bordereau annulé. L'annulation peut être demandée via le processus de révision

BspaohType

Type de packaging du déchet

Values

Value	Description
PAOH	Paoh
FOETUS	Foetus

DeclarationType

Type de déclaration

Values

Value	Description
BSD	Bordereau
REGISTRY	Registre
ALL	Tous types

FormsRegisterExportFormat

Format de l'export du registre

Values

Value	Description
CSV	Fichier csv
XLSX	Fichier Excel

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

• D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9F, D10, D11, D12: Elimination
• R0: Réutilisation
• R1: Valorisation énergétique
• R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
• R6, R8, R10: Recyclage
• D9, D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

Value	Description
REUTILISATION	Réutilisation
RECYCLAGE	Recyclage et autres formes de valorisation de la matière
VALORISATION_ENERGETIQUE	Valorisation énergétique
ELIMINATION	Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge
UNKNOWN	Aucun mode renseigné. Cas particulier pour des données importées

QuantityType

Type de quantité lors de l'émission

Values

Value	Description
REAL	Quantité réelle
ESTIMATED	Quantité estimée

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
CANCELED	Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

Value	Description
PENDING	En attente de validation
ACCEPTED	Acceptée
REFUSED	Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

Value	Description
EMITTER	L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet
ECO_ORGANISME	L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode

Mode de transport

Values

Value	Description
ROAD	Route
RAIL	Voie ferrée
AIR	Voie aérienne
RIVER	Voie fluviale
SEA	Voie maritime
OTHER	Autre (utilisé avec Packaging = PIPELINE par exemple)
UNKNOWN	Non renseigné. Cas particulier pour des données importés

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

Value	Description
ACCEPTED	Accepté en totalité
REFUSED	Refusé
PARTIALLY_REFUSED	Refus partiel

WasteType

Type de déchets autorisé pour une rubrique

Values

Value	Description
INERTE	Déchet inerte
NOT_DANGEROUS	Déchet non dangereux
DANGEROUS	Déchet dangereux