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BSVHU

Nom du champChemin GraphQLRequis à partir deRequis siScellé à partir deScellé si
Le numéro libre---OPERATION-
----EMISSION-
Le N° d'agrément de l'émetteuremitter.agrementNumber--EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La situation (irrégulière ou non) de l'émetteuremitter.irregularSituation--EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La présence ou absence de N° SIRET de l'émetteuremitter.noSiret--EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La raison sociale de l'émetteuremitter.company.nameEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le N° SIRET de l'émetteuremitter.company.siretEMISSIONil y a un SIRET émetteurEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse de l'émetteuremitter.company.addressEMISSIONil n'y a pas street/city/postalCodeEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse de l'émetteuremitter.company.streetEMISSIONil n'y a pas d'adresseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse de l'émetteuremitter.company.cityEMISSIONil n'y a pas d'adresseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse de l'émetteuremitter.company.postalCodeEMISSIONil n'y a pas d'adresseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La personne à contacter chez l'émetteuremitter.company.contactEMISSIONemitter.noSiret est falseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le N° de téléphone de l'émetteuremitter.company.phoneEMISSIONemitter.emitterIrregularSituation est falseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse e-mail de l'émetteuremitter.company.mailEMISSIONemitter.emitterIrregularSituation est falseEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le type de destinationdestination.typeEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'opération prévuedestination.plannedOperationCodeEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le N° d'agrément du destinatairedestination.agrementNumberEMISSION-OPERATION-
La raison sociale du destinatairedestination.company.nameEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le N° SIRET du destinatairedestination.company.siretEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
L'adresse du destinatairedestination.company.addressEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La personne à contacter chez le destinatairedestination.company.contactEMISSION-OPERATION-
Le N° de téléphone du destinatairedestination.company.phoneEMISSION-OPERATION-
L'adresse e-mail du destinatairedestination.company.mailEMISSION-OPERATION-
Le statut d'acceptation du destinatairedestination.reception.acceptationStatusRECEPTION-RECEPTION-
La raison du refus par le destinatairedestination.reception.refusalReasonRECEPTIONle déchet est refusé ou partiellement refuséRECEPTION-
Le poids réel reçudestination.reception.weightRECEPTION-RECEPTION-
la date de réceptiondestination.reception.dateRECEPTION-RECEPTION-
Les numéros d'identification à la réception par le destinatairedestination.reception.identification.numbers--OPERATION-
Le type de numéro d'identification à la réception par le destinatairedestination.reception.identification.type--OPERATION-
L'opération réalisée par le destinatairedestination.operation.codeOPERATIONle déchet n'est pas refuséOPERATION-
Le mode de traitementdestination.operation.mode--OPERATION-
la date de l'opérationdestination.operation.dateOPERATIONle déchet n'est pas refuséOPERATION-
Le N° SIRET de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.siret--OPERATION-
Le N° de TVA de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.vatNumber--OPERATION-
La raison sociale de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.nameEMISSIONil y a un SIRET d'exutoireOPERATION-
L'adresse de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.addressEMISSIONil y a un SIRET d'exutoireOPERATION-
La personne à contacter chez l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.contactEMISSIONil y a un SIRET d'exutoireOPERATION-
Le N° de téléphone de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.phoneEMISSIONil y a un SIRET d'exutoireOPERATION-
L'adresse e-mail de l'exutoiredestination.operation.nextDestination.company.mailEMISSIONil y a un SIRET d'exutoireOPERATION-
La quantité de VHUs reçuedestination.reception.quantity--OPERATION-
Le code déchetwasteCodeEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le type d'empaquetagepackagingEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Les numéros d'identificationidentification.numbersEMISSIONle BSVHU a été créé après la MàJ 2024.10.1EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le type de numéro d'identificationidentification.typeEMISSIONle conditionnement est à l'unitéEMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
La quantitéquantityEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le poidsweight.valueEMISSION-EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
Le champ pour indiquer si le poids est estiméweight.isEstimate--EMISSION ou TRANSPORT si émetteur-
le N° SIRET du transporteurtransporter.company.siretTRANSPORTle transporteur n'a pas de numéro de TVA renseignéTRANSPORT-
Le N° de TVA du transporteurtransporter.company.vatNumberTRANSPORTle transporteur n'a pas de SIRET renseignéTRANSPORT-
Le nom du transporteurtransporter.company.nameTRANSPORT-TRANSPORT-
L'adresse du transporteurtransporter.company.addressTRANSPORT-TRANSPORT-
Le nom de contact du transporteurtransporter.company.contactTRANSPORT-TRANSPORT-
Le téléphone du transporteurtransporter.company.phoneTRANSPORT-TRANSPORT-
L'email du transporteurtransporter.company.mailTRANSPORT-TRANSPORT-
le numéro de récépissé du transporteurtransporter.recepisse.numberTRANSPORTle transporteur est FR et non exempt de récépisséTRANSPORT-
le département de récépissé du transporteurtransporter.recepisse.departmentTRANSPORTle transporteur est FR et non exempt de récépisséTRANSPORT-
la date de validité du récépissé du transporteurtransporter.recepisse.validityLimitTRANSPORTle transporteur est FR et non exempt de récépisséTRANSPORT-
la date d'enlèvement du transporteurtransporter.transport.takenOverAt--TRANSPORT-
l'exemption de récépissé du transporteurtransporter.recepisse.isExempted--TRANSPORT-
le mode de transporttransporter.transport.modeTRANSPORT-TRANSPORT-
l'immatriculation du transporteurtransporter.transport.platesTRANSPORTle transport est routier et le BSVHU a été créé après la MàJ 2025.01.1TRANSPORT-
les champs d'informations complémentaires du transporteur---TRANSPORT-
le nom de l'éco-organismeecoOrganisme.nameTRANSPORTil y a un SIRET d'éco-organismeOPERATION-
le SIRET de l'éco-organismeecoOrganisme.siret--OPERATION-
le nom du courtierbroker.company.name--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le SIRET du courtierbroker.company.siret--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
l'adresse du courtierbroker.company.address--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le nom de contact du courtierbroker.company.contact--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le téléphone du courtierbroker.company.phone--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le mail du courtierbroker.company.mail--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le numéro de récépissé du courtierbroker.recepisse.number--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le département du récépissé du courtierbroker.recepisse.department--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
la date de validité du récépissé du courtierbroker.recepisse.validityLimit--OPERATIONil y a un SIRET de courtier
le nom du négocianttrader.company.name--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le SIRET du négocianttrader.company.siret--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
l'adresse du négocianttrader.company.address--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le nom de contact du négocianttrader.company.contact--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le téléphone du négocianttrader.company.phone--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le mail du négocianttrader.company.mail--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le numéro de récépissé du négocianttrader.recepisse.number--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
le département du récépissé du négocianttrader.recepisse.department--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
la date de validité du récépissé du courtiertrader.recepisse.validityLimit--OPERATIONil y a un SIRET de négociant
les intermédiairesintermediaries--OPERATION-