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Enums

BsdType

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF
BSPAOH

CompanyType

Profil entreprise

Values

ValueDescription
PRODUCER

Producteur de déchet

COLLECTOR

Installation de Transit, regroupement ou tri de déchets

WASTEPROCESSOR

Installation de traitement

TRANSPORTER

Transporteur

WASTE_VEHICLES

Installation de traitement de VHU (casse automobile et/ou broyeur agréé)

WASTE_CENTER

Installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial

TRADER

Négociant

BROKER

Courtier

ECO_ORGANISME

Éco-organisme

WORKER

Entreprise de travaux

CREMATORIUM

Crématorium

CompanyVerificationStatus

État du processus de vérification de l'établissement

Values

ValueDescription
VERIFIED

L'établissement est vérifié

TO_BE_VERIFIED

L'établissement vient d'être crée, en attente de vérifications manuelles par l'équipe Trackdéchets

LETTER_SENT

Les vérifications manuelles n'ont pas abouties, une lettre a été envoyée à l'adresse enregistrée auprès du registre du commerce et des sociétés

STANDBY

Vérification mise en pause / archivée

EtatAdministratif

Values

ValueDescription
A
F

GerepType

Type d'une déclaration GEREP

Values

ValueDescription
Producteur
Traiteur

MembershipRequestStatus

Différents statuts possibles pour une demande de rattachement à un établissement

Values

ValueDescription
PENDING
ACCEPTED
REFUSED

OperationMode

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Les correspondances entre les codes D/R & modes de traitement sont:

  • D1, D2, D3, D4, D5, D6, D7, D8, D9, D9F, D10, D11, D12: Elimination
  • R0: Réutilisation
  • R1: Valorisation énergétique
  • R2, R3, R4, R5, R7, R9, R11: Réutilisation ou recyclage
  • R6, R8, R10: Recyclage
  • D13, D14, D15, R12, R13: aucun mode possible.

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

RevisionRequestApprovalStatus

Statut d'une demande d'approbation sur une révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

CANCELED

Annulée - quand un des approbateurs refuse la révision, toutes les approbations en attente sont annulées et la révision est refusée

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

RevisionRequestStatus

Statut d'une demande de révision

Values

ValueDescription
PENDING

En attente de validation

ACCEPTED

Acceptée

REFUSED

Refusée

SignatureAuthor

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

StatutDiffusionEtablissement

Values

ValueDescription
O
P

UserPermission

Values

ValueDescription
BSD_CAN_READ

Lire un BSD.

BSD_CAN_LIST

Lister les BSDs.

BSD_CAN_CREATE

Créer un BSD.

BSD_CAN_UPDATE

Modifier un BSD.

BSD_CAN_DELETE

Supprimer un BSD.

BSD_CAN_SIGN_EMISSION

Signer l'émission d'un BSD.

BSD_CAN_SIGN_WORK

Signer l'étape de travaux d'un BSDA.

BSD_CAN_SIGN_TRANSPORT

Signer l'enlèvement d'un BSD.

BSD_CAN_SIGN_ACCEPTATION

Signer la réception et l'acceptation d'un BSD.

BSD_CAN_SIGN_OPERATION

Signer l'opération d'un BSD.

BSD_CAN_REVISE

Demander une demande révision. Accepter / refuser une demande de révision.

REGISTRY_CAN_READ

Exporter le registre

COMPANY_CAN_READ

Lire les informations de l'établissement

COMPANY_CAN_UPDATE

Modifier les informations de l'établissement

COMPANY_CAN_VERIFY

Vérifier l'établissement à partir du code envoyé par courrier

COMPANY_CAN_MANAGE_SIGNATURE_AUTOMATION

Gérer les signatures automatiques

COMPANY_CAN_MANAGE_MEMBERS

Gérer la liste des utilisateurs de l'établissement

COMPANY_CAN_RENEW_SECURITY_CODE

Renouveler le code de signature

UserRole

Rôle d'un utilisateur au sein d'un établissement. Châque rôle est lié à un ensemble de permissions (voir l'objet UserPermission).

Liste des permissions lié au rôle MEMBER :

  • Accéder à un BSD de l'établissement en lecture.
  • Lister les BSD de l'établissement.
  • Créer un BSD pour l'établissement.
  • Modifier un BSD de l'établissement.
  • Supprimer un BSD de l'établissement.
  • Signer un BSD pour le compte de l'établissement.
  • Proposer une demande de révision pour l'établissement.
  • Accepter / refuser les demandes de révision pour l'établissement.
  • Exporter le registre de l'établissement.
  • Accéder aux informations de l'établissements en lecture.

Le rôle ADMIN a les mêmes permissions que le rôle MEMBER avec en plus :

  • Modifier les informations de l'établissement.
  • Gérer la liste des utilisateurs de l'établissement.
  • Gérer les signatures automatiques.
  • Renouveler le code de signature

Values

ValueDescription
READER
DRIVER
MEMBER
ADMIN

WasteAcceptationStatus

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel

WasteType

Type de déchets autorisé pour une rubrique

Values

ValueDescription
INERTE

Déchet inerte

NOT_DANGEROUS

Déchet non dangereux

DANGEROUS

Déchet dangereux