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Enums

BsdType#

Values

ValueDescription
BSDD
BSDASRI
BSVHU
BSDA
BSFF

OperationMode#

Qualification du traitement final vis-à-vis de la hiérarchie des modes de traitement définie à l'article L. 541-1 du code de l'environnement

Values

ValueDescription
REUTILISATION

Réutilisation

RECYCLAGE

Recyclage et autres formes de valorisation de la matière

VALORISATION_ENERGETIQUE

Valorisation énergétique

ELIMINATION

Incinération sans valorisation énergétique ou stockage en décharge

WasteAcceptationStatus#

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel

WasteRegistryType#

Type de registre

Values

ValueDescription
OUTGOING

Registre de déchets sortants, trié par date d'expédition du déchethttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884583

INCOMING

Registre de déchets entrants, trié par date de réceptionhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884574

TRANSPORTED

Registre de déchets collectés, trié par date de prise en charge du déchethttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884592

MANAGED

Registre de déchets gérés, trié par date d'acquisition ou de début de gestion du déchethttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000043884599

ALL

Registre exhaustif (non règlementaire), trié par date d'expédition du déchet. Permet d'exporter l'ensemble des données de bordereaux liées à un ou plusieurs établissements