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Enums

BsffOperationCode#

Liste des codes de traitement possible.

Values

ValueDescription
R2
R12
R13
D10
D13
D14
D15

BsffSignatureType#

Liste des différentes signatures possibles.

Values

ValueDescription
EMISSION

Signature de l'émetteur, avant enlèvement.

TRANSPORT

Signature du transporteur, lors de l'enlèvement.

RECEPTION

Signature de la destination, lors de la réception.

OPERATION

Signature de la destination, lors du traitement.

BsffStatus#

Statut qui résume là où en est le BSFF dans son parcours.

Values

ValueDescription
INITIAL

Le bordereau ne comporte aucune signature.

SIGNED_BY_EMITTER

Le bordereau a été signé par l'emitter.

SENT

Le bordereau a été signé par le transporteur.

RECEIVED

Le bordereau a été reçu par l'installation de destination.

INTERMEDIATELY_PROCESSED

Le déchet a subit un groupement, reconditionnement ou un entreposage provisoire. Il est en attente de la création d'un nouveau BSFF pour finaliser le traitement.

PROCESSED

Le déchet a été traité par l'installation de destination.

REFUSED

Le déchet a été refusé par l'installation de traitement.

BsffType#

Représente les différents types de BSFF possibles.

Values

ValueDescription
TRACER_FLUIDE

BSFF qui trace un fluide provenant d'une seule origine.

COLLECTE_PETITES_QUANTITES

BSFF qui trace des fluides provenant de différentes origines.

GROUPEMENT

BSFF qui groupe plusieurs autres BSFFs.

RECONDITIONNEMENT

BSFF qui reconditionne un ou plusieurs autres BSFFs.

REEXPEDITION

BSFF qui réexpédie un autre BSFF.

QuantityType#

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quntité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

TransportMode#

Values

ValueDescription
ROAD
RAIL
AIR
RIVER
SEA

WasteAcceptationStatusInput#

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel