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Enums

Consistence#

Consistance du déchet

Values

ValueDescription
SOLID

Solide

LIQUID

Liquide

GASEOUS

Gazeux

DOUGHY

Pâteux

EmitterType#

Types d'émetteur de déchet (choix multiple de la case 1)

Values

ValueDescription
PRODUCER

Producetur de déchet

OTHER

Autre détenteur

APPENDIX1

Collecteur de petites quantités de déchets relevant de la même rubrique

APPENDIX2

Personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance des déchets reste identifiable

FormRole#

Values

ValueDescription
TRANSPORTER

Les BSD's dont je suis transporteur

RECIPIENT

Les BSD's dont je suis la destination de traitement

EMITTER

Les BSD's dont je suis l'émetteur

TRADER

Les BSD's dont je suis le négociant

BROKER

Les BSD's dont je suis le courtier

ECO_ORGANISME

Les BSD's dont je suis éco-organisme

FormsRegisterExportFormat#

Format de l'export du registre

Values

ValueDescription
CSV

Fichier csv

XLSX

Fichier Excel

FormsRegisterExportType#

Modèle de registre réglementaire tels que décrits dans l'arrêté du 29 février 2012 fixant le contenu des registres mnetionnées aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l'environnement https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025454959&categorieLien=id

Values

ValueDescription
ALL

Registre exhaustif, déchets entrants et sortants

OUTGOING

Registre producteur, déchets sortants Art 1: Les exploitants des établissements produisant ou expédiant des déchets tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets sortants.

INCOMING

Registre traiteur, TTR Art 2: Les exploitants des installations de transit, de regroupement ou de traitement de déchets, notamment de tri, établissent et tiennent à jour un registre chronologique où sont consignés tous les déchets entrants.

TRANSPORTED

Registre transporteur Art 3: Les transporteurs et les collecteurs de déchets tiennent à jour un registre chronologique des déchets transportés ou collectés.

TRADED

Registre négociants Art 4: Les négociants tiennent à jour un registre chronologique des déchets détenus.

BROKERED

Registre courtier

FormStatus#

Différents statuts d'un BSD au cours de son cycle de vie

Values

ValueDescription
DRAFT

BSD à l'état de brouillon Des champs obligatoires peuvent manquer

SEALED

BSD finalisé Les champs sont validés pour détecter des valeurs manquantes ou erronnées

SENT

BSD envoyé vers l'établissement de destination

RECEIVED

BSD reçu par l'établissement de destination

ACCEPTED

BSD accepté par l'établissement de destination

PROCESSED

BSD dont les déchets ont été traités

AWAITING_GROUP

BSD en attente de regroupement

GROUPED

Regroupement effectué

NO_TRACEABILITY

Perte de traçabalité

REFUSED

Déchet refusé

TEMP_STORED

Déchet arrivé sur le site d'entreposage ou reconditionnement

TEMP_STORER_ACCEPTED

Déchet accepté par le site d'entreposage ou reconditionnement

RESEALED

Déchet avec les cadres 14-19 complétées (si besoin), prêt à partir du site d'entreposage ou reconditionnement

RESENT

Déchet envoyé du site d'entreposage ou reconditionnement vers sa destination de traitement

Packagings#

Type de packaging du déchet

Values

ValueDescription
FUT

Fut

GRV

GRV

CITERNE

Citerne

BENNE

Benne

AUTRE

Autre

QuantityType#

Type de quantité lors de l'émission

Values

ValueDescription
REAL

Quntité réelle

ESTIMATED

Quantité estimée

SignatureAuthor#

Dénomination de l'auteur de la signature

Values

ValueDescription
EMITTER

L'auteur de la signature est l'émetteur du déchet

ECO_ORGANISME

L'auteur de la signature est l'éco-organisme figurant sur le BSD

TransportMode#

Values

ValueDescription
ROAD
RAIL
AIR
RIVER
SEA

WasteAcceptationStatusInput#

Statut d'acceptation d'un déchet

Values

ValueDescription
ACCEPTED

Accepté en totalité

REFUSED

Refusé

PARTIALLY_REFUSED

Refus partiel