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Objects

Bsda#

Fields

NameDescription
id
ID!

Bordereau n°

createdAt
DateTime!

Date de création

updatedAt
DateTime!

Date de dernière modification

isDraft
Boolean!

Indique si le bordereau est à l'état de brouillon

status
BsdaStatus!

Statur du bordereau

type
BsdaType

Type de bordereau Le type de bordereau impacte le workflow et les champs obligatoires

emitter
BsdaEmitter

Maitre d'ouvrage ou détenteur du déchet

ecoOrganisme
BsdaEcoOrganisme
broker
BsdaBroker

Courtier

waste
BsdaWaste

Dénomination du déchet

packagings
[BsdaPackaging!]

Conditionnement

weight
BsdaWeight

Poids

destination
BsdaDestination

Installation de destination

worker
BsdaWorker

Entreprise de travaux

transporter
BsdaTransporter

Entreprise de transport

forwarding
InitialBsda

Bordereau que celui-ci réexpédie

forwardedIn
Bsda

Bordereau dans lequel celui-ci est réexpédié

grouping
[InitialBsda!]

Bordereaux que celui-ci groupe

groupedIn
Bsda

Bordereaux dans lequel celui-ci est groupé

metadata
BsdaMetadata!

Metadata associées au bordereau

BsdaBroker#

Fields

NameDescription
company
FormCompany

Coordonnées de l'entreprise courtier

recepisse
BsdaRecepisse

Récépissé courtier

BsdaConnection#

Fields

NameDescription
totalCount
Int!
pageInfo
PageInfo!
edges
[BsdaEdge!]!

BsdaDestination#

Fields

NameDescription
company
FormCompany

Établissement de destination

customInfo
String

Champ libre

cap
String

N° de CAP (le cas échéant)

plannedOperationCode
String

Opération d'élimination / valorisation prévue (code D/R)

reception
BsdaReception

Expédition reçue à l'installation de destination

operation
BsdaOperation

Réalisation de l'opération (case 11)

BsdaEcoOrganisme#

Information sur l'éco-organisme responsable du BSDA

Fields

NameDescription
name
String!
siret
String!

BsdaEdge#

Fields

NameDescription
cursor
String!
node
Bsda!

BsdaEmission#

Fields

NameDescription
signature
Signature

BsdaEmitter#

Fields

NameDescription
isPrivateIndividual
Boolean

Indique si le détenteur est un particulier ou une entreprise

company
FormCompany

Établissement MOA/détenteur. Partiellement rempli si l'émetteur est en fait un particulier

customInfo
String

Champ libre

pickupSite
BsdaPickupSite

Informations chantier (si différente de l'adresse de l'entreprise)

emission
BsdaEmission

Déclaration générale

BsdaError#

Fields

NameDescription
message
String!
path
String!
requiredFor
BsdaSignatureType!

BsdaMetadata#

Fields

NameDescription
errors
[BsdaError!]

BsdaNextDestination#

Fields

NameDescription
company
FormCompany

Coordonnées de l'éxutoire final

cap
String

N° de CAP (le cas échéant)

plannedOperationCode
String

Opération d'élimination / valorisation prévue (code D/R)

BsdaOperation#

Fields

NameDescription
code
String

Code D/R

date
DateTime

Date de réalisation de l'opération

nextDestination
BsdaNextDestination

Exutoire final (si la destination ne l'est pas)

signature
Signature

BsdaPackaging#

Fields

NameDescription
type
BsdaPackagingType!

Type de conditionnement

other
String

Description du conditionnement dans le cas où le type de conditionnement est AUTRE

quantity
Int!

Nombre de colis associés à ce conditionnement

BsdaPickupSite#

Fields

NameDescription
name
String
address
String
city
String
postalCode
String
infos
String

Autres informations, notamment le code chantier

BsdaRecepisse#

Fields

NameDescription
isExempted
Boolean

Exemption de récépissé (conformément aux dispositions de l'article R.541-50 du code de l'environnement)

number
String

Numéro de récépissé

department
String

Département

validityLimit
DateTime

Date limite de validité

BsdaReception#

Fields

NameDescription
date
DateTime

Date de présentation sur site

weight
Float

Poids présentée

acceptationStatus
WasteAcceptationStatus

Lot accepté, accepté partiellement ou refusé

refusalReason
String

Motif de refus

signature
Signature

Signature case 10

BsdaTransport#

Fields

NameDescription
mode
TransportMode

Mode de transport

plates
[String!]

Plaque(s) d'immatriculation

takenOverAt
DateTime

Date de prise en charge

signature
Signature

BsdaTransporter#

Fields

NameDescription
company
FormCompany

Coordonnées de l'entreprise de transport

customInfo
String

Champ libre

recepisse
BsdaRecepisse

Récépissé transporteur

transport
BsdaTransport

Déclaration générale

BsdaWaste#

Fields

NameDescription
code
String

Rubrique Déchet

name
String

Dénomination usuelle

familyCode
String

Code famille

materialName
String

Nom du matériau

consistence
BsdaConsistence

Consistence

sealNumbers
[String!]

Numéros de scellés

adr
String

Mention ADR

BsdaWeight#

Fields

NameDescription
isEstimate
Boolean

Type de quantité (réelle ou estimé)

value
Float

Quantité en tonne

BsdaWork#

Fields

NameDescription
hasEmitterPaperSignature
Boolean

Indique si l'entreprise de travaux a une signature papier du MOA/détenteur du déchet Remettre une signature papier permet au détenteur de ne pas à avoir à signer sur la plateforme

signature
Signature

BsdaWorker#

Fields

NameDescription
company
FormCompany

Entreprise de travaux

work
BsdaWork

Déclaration générale

FileDownload#

URL de téléchargement accompagné d'un token permettant de valider le téléchargement.

Fields

NameDescription
token
String

Token ayant une durée de validité de 10s

downloadLink
String

Lien de téléchargement

FormCompany#

Information sur un établissement dans un BSD

Fields

NameDescription
name
String

Nom de l'établissement

siret
String

SIRET de l'établissement

address
String

Adresse de l'établissement

country
String

Code ISO 3166-1 alpha-2 du pays d'origine de l'entreprise :https://fr.wikipedia.org/wiki/ISO_3166-1_alpha-2

Utilisé uniquement lorsque l'entreprise est à l'étranger

contact
String

Nom du contact dans l'établissement

phone
String

Numéro de téléphone de contact dans l'établissement

mail
String

Email du contact dans l'établissement

vatNumber
String

Numéro de TVA intracommunautaire

InitialBsda#

Fields

NameDescription
id
ID!

Identifiant unique assigné par Trackdéchets. Il est à utiliser pour les échanges avec l'API.

emitter
BsdaEmitter

Émetteur du déchet, qui n'est pas nécessairement le producteur.

destination
BsdaDestination

Destination du déchet, qui peut le réceptionner pour traitement, groupement ou réexpedition. Un nouveau bordereau doit être créé si le déchet connaît un nouveau parcours, par exemple s'il quitte une installation de collecte pour un centre de traitement.

Pour plus de détails sur les différents types de bordereau, voir l'enum BsdaType.

waste
BsdaWaste

Détails du déchet.

weight
BsdaWeight

Quantité totale du déchet en kilogrammes, il peut s'agir d'une estimation.

packagings
[BsdaPackaging!]!

Liste des contenants utilisés pour le transport du déchet.

PageInfo#

Fields

NameDescription
startCursor
String
endCursor
String
hasNextPage
Boolean!
hasPreviousPage
Boolean!

PickupSite#

Informations sur une adresse d'enlèvement

Fields

NameDescription
name
String
address
String
city
String
postalCode
String
infos
String

Signature#

Fields

NameDescription
date
DateTime
author
String

WorkSite#

Informations sur une adresse chantier

Fields

NameDescription
name
String
address
String
city
String
postalCode
String
infos
String